Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU HAUT-CLUCHARD
BERTIN MICHEL

Numéro de dépôt :
97676811
Date de dépôt :
30/04/1997
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/04/2007

Présentation de la marque CHATEAU HAUT-CLUCHARD

Déposée le 30 avril 1997 par BERTIN MICHEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU HAUT-CLUCHARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-24 du 13 juin 1997.

Le déposant est BERTIN MICHEL, domicilié(e) 1 CLUCHARD, 33540 SAUVETERRE DE GUYENNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BERTIN MICHEL - France.

La marque CHATEAU HAUT-CLUCHARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97676811.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU HAUT-CLUCHARD est expirée depuis le 30 avril 2007.

BERTIN MICHEL a également déposé les autres marques suivantes : MANDEX , CHATEAU CHIVALEY , CORYLOL , BERTIN , CHATEAU DES MONTS


BERTIN MICHEL - 1 CLUCHARD, 33540 SAUVETERRE DE GUYENNE - France


BERTIN MICHEL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-42

Inscription le 2 décembre 2008 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°486684 - Publication au BOPI 2008-12-02

Demande de renouvellement le 19 février 2007 n°2334705 - Publication au BOPI 2007-02-19

Publication - Publication le 13 juin 1997 au BOPI 1997-24

Vin d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation existante dénommée Château HAUT-CLUCHARD